Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

97 questions

Question n° 03587 posée par M. Jean Barras

Conseil supérieur des Français de l'étranger: droit en matière d'information

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/11/1986
Pertinence
Question n° 06604 posée par M. Jean Barras

Conseil supérieur des Français de l'étranger : droit en matière d'information

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/06/1987
Pertinence
Question n° 08636 posée par M. Olivier Roux

Bourses d'études à l'étranger : statistiques

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/11/1987
Pertinence
Question n° 00634 posée par M. Olivier Roux

Coût de la scolarisation dans les établissements français au Burkina Faso

Réponse du ministère : Coopération

07/07/1988
Pertinence
Question n° 02262 posée par M. Paul d'Ornano

Problème d'attribution des bourses dans les pays à inflation élevée

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/11/1988
Pertinence
Question n° 03797 posée par M. Pierre Croze

RFA : bourses scolaires et coût en cycle primaire

Réponse du ministère : Éducation

02/03/1989
Pertinence
Question n° 06013 posée par M. Pierre Croze

RFA : bourses scolaires et coût en cycle primaire

Réponse du ministère : Éducation

10/08/1989
Pertinence
Question n° 06090 posée par M. Jacques Habert

Bourses scolaires aux enfants français de Madagascar : problème de Tamatave

Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

24/08/1989
Pertinence
Question n° 06305 posée par M. Jacques Habert

Bourses d'études supérieures en France

Réponse du ministère : Éducation

14/09/1989
Pertinence
Question n° 08689 posée par M. Pierre Croze

Bourses d'études supérieures dans les établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

01/03/1990
Pertinence