Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

362 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

362 questions

  1. Question n° 26990 posée par M. Francis Palmero

    Enseignement catholique à l'étranger: élèves d'autres confessions

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00114 posée par M. Francis Palmero

    Nécessité de promouvoir une politique européenne de l'éducation et de la culture

    Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 27639 posée par M. Gilbert Belin

    Enseignement: sous- équipement des structures culturelles françaises à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02370 posée par M. Pierre Croze

    Enseignement technique français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 32245 posée par M. Roger Poudonson

    Allemagne et Italie: recul de l'enseignement du Français

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 33255 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Problème soulevé par la soutenance de thèse d'un étudiant étranger incarcéré (cas particulier)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01985 posée par M. Charles de Cuttoli

    Candidats au concours de recrutement des professeurs d'université: frais de transport

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01986 posée par M. Charles de Cuttoli

    Algérie: rémunération des enseignants au titre de la coopération universitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02955 posée par M. Pierre Noe

    Communautés françaises d'Abou Dhabi: situation de l'enseignement laïque

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00326 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enseignants à l'étranger: indices de rémunération

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible