Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
-
Question n° 0285G posée par M. Roland Courteau
Marché viticole après l'accord de Dublin
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 21546 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Travaux de la commission franco-italienne sur le fonctionnement des douanes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28307 posée par M. José Balarello
Situation des importateurs français de pots d'échappement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17671 posée par M. Xavier de Villepin
Proclamation de l'indépendance de la Padanie
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 13528 posée par M. Georges Gruillot
Assouplissement des réglementations appliquées à la frontière italienne pour les transporteurs ressortissants de l'Union européenne
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 15524 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Évaluation de la mise sous tutelle européenne du site archéologique de Pompéi
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Pertinence