Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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307 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

307 questions

Question n° 09975 posée par M. André Dulait

Recherche sur les produits systémiques

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

20/11/2003
Pertinence
Question n° 16615 posée par M. André Vantomme

Recherche sur les microbicides anti-VIH

Réponse du Ministère délégué à la recherche

17/03/2005
Pertinence
Question n° 0730S posée par M. Pierre-Yvon Trémel

Financement de la recherche en matière de télécommunications

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

07/04/2005
Pertinence
Question n° 17937 posée par Mme Patricia Schillinger

Politique nationale de la recherche

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

09/06/2005
Pertinence
Question n° 18632 posée par M. Ivan Renar

Soutien à la recherche en lettres et SHS

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

14/07/2005
Pertinence
Question n° 19459 posée par M. Robert Hue

Financement en priorité de la recherche

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

22/09/2005
Pertinence
Question n° 19799 posée par M. Bernard Angels

Manque de moyens accordés aux pathologies liées au vieillissement

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

13/10/2005
Pertinence
Question n° 22981 posée par M. Serge Lagauche

Pilotage de la politique de recherche et avenir du CNRS

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

04/05/2006
Pertinence
Question n° 24395 posée par M. Louis Duvernois

Emploi de la langue française dans les organismes publics français

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

14/09/2006
Pertinence
Question n° 24743 posée par M. Marc Massion

Amélioration des conditions de vie des malades atteints de dystonies

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

12/10/2006
Pertinence