Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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5541 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

5541 questions

Question n° 25912 posée par M. Raymond Bouvier

Agences pour l'emploi: recrutement de prospecteurs placiers

Réponse du ministère : Travail

07/04/1978
Pertinence
Question n° 26195 posée par M. André Rabineau

Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer: reclassement du personnel contractuel

Réponse du ministère : Budget

29/04/1978
Pertinence
Question n° 26841 posée par M. Camille Vallin

ANPE: situation du personnel et moyens d'action

Réponse du ministère : Travail

23/06/1978
Pertinence
Question n° 26842 posée par M. Camille Vallin

Diffusion des offres d'emploi par l'ANPE: mentions discriminatoires

Réponse du ministère : Travail

23/06/1978
Pertinence
Question n° 26997 posée par M. Paul Jargot

Isère: situation de personnels de travail et d'emploi

La question est caduque

20/07/1978
Pertinence
Question n° 27153 posée par M. Pierre Gamboa

Diffusion des offres d'emploi des cadres

Réponse du ministère : Travail

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27962 posée par M. Robert Schmitt

ANPE de Thionville: nomination d'un chef de service

Réponse du ministère : Travail

08/11/1978
Pertinence
Question n° 28072 posée par M. Jean Francou

Agence nationale pour l'indemnisation des Français d'outre-mer: reclassement du personnel contractuel

Réponse du ministère : Budget

15/11/1978
Pertinence
Question n° 28128 posée par Mme Hélène Luc

ANPE: projet de réforme

Réponse du ministère : Travail

16/11/1978
Pertinence
Question n° 28550 posée par M. Pierre Vallon

Conventionnement: simplification de la procédure

Réponse du ministère : Environnement

20/12/1978
Pertinence