Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 0910S posée par M. Jean-Yves Roux

    Conséquences sanitaires et économiques de la progression de la besnoitiose bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1112S posée par Mme Bernadette Bourzai

    Difficultés de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0608S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Situation de la décharge de l'Affit à Roumazières-Loubert

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0438S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Avenir des zones de revitalisation rurale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0081S posée par M. Daniel Reiner

    Devenir des contrats aidés et des maisons de l'emploi

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0924S posée par M. Michel Doublet

    Redevance d'occupation du domaine public pour une canalisation d'assainissement

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0289S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conditions de stationnement des grands voyageurs

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0260S posée par M. Michel Duffour

    Avenir du théâtre des Amandiers de Nanterre

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible