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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 1112S posée par Mme Bernadette Bourzai
Difficultés de l'insertion par l'activité économique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 0081S posée par M. Daniel Reiner
Devenir des contrats aidés et des maisons de l'emploi
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme
Pertinence
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Question n° 0438S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Avenir des zones de revitalisation rurale
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0910S posée par M. Jean-Yves Roux
Conséquences sanitaires et économiques de la progression de la besnoitiose bovine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0608S posée par Mme Nicole Bonnefoy
Situation de la décharge de l'Affit à Roumazières-Loubert
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 0289S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Conditions de stationnement des grands voyageurs
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0260S posée par M. Michel Duffour
Avenir du théâtre des Amandiers de Nanterre
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0924S posée par M. Michel Doublet
Redevance d'occupation du domaine public pour une canalisation d'assainissement
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence