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Questions avec et sans réponses

73 questions

1. Question n° 15279 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Aide dite "aux études préalables": bilan

   Réponse du ministère : Redéploiement industriel

   02/02/1984

   Pertinence

2. Question n° 03002 posée par M. Luc Dejoie

   Aide alimentaire française accordée aux pays africains

   Réponse du ministère : Coopération

   12/01/1989

   Pertinence

3. Question n° 03653 posée par M. Xavier de Villepin

   Politique d'aide alimentaire de la France

   Réponse du ministère : Coopération

   23/02/1989

   Pertinence

4. Question n° 05234 posée par M. Alain Vasselle

   Conditions d'attribution des aides ménagères

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   17/03/1994

   Pertinence

5. Question n° 0260S posée par M. Michel Duffour

   Avenir du théâtre des Amandiers de Nanterre

   Réponse du ministère : Culture

   06/05/1998

   Pertinence

6. Question n° 0289S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Conditions de stationnement des grands voyageurs

   Réponse du ministère : Logement

   21/05/1998

   Pertinence

7. Question n° 12592 posée par M. Marcel Vidal

   Politique de soutien au jeune cinéma français

   Réponse du ministère : Culture

   03/12/1998

   Pertinence

8. Question n° 0078G posée par M. Jean-Pierre Bel

   Avenir de l'industrie textile

   Réponse du ministère : Industrie

   05/02/1999

   Pertinence

9. Question n° 0124G posée par M. Claude Estier

   Volet humanitaire de la crise au Kosovo

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   02/04/1999

   Pertinence

10. Question n° 27933 posée par M. Georges Mouly

    Critères d'attribution de la prime à l'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    28/09/2000

    Pertinence