Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 0218C posée par M. Francis Delattre

L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises

Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique

18/04/2014
Pertinence
Question n° 0222C posée par M. André Reichardt

L'accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises

Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique

18/04/2014
Pertinence
Question n° 0191C posée par M. Richard Yung

Le déficit démocratique de l'Union européenne

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/01/2014
Pertinence
Question n° 0077C posée par Mme Michelle Demessine

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 0063C posée par M. Dominique Watrin

La compétitivité

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

01/03/2013
Pertinence
Question n° 0064C posée par M. Jean-Vincent Placé

La compétitivité

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

01/03/2013
Pertinence
Question n° 0048C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Le commerce extérieur

Réponse du Ministère du commerce extérieur

01/02/2013
Pertinence
Question n° 0051C posée par M. Alain Fouché

Le commerce extérieur

Réponse du Ministère du commerce extérieur

01/02/2013
Pertinence
Question n° 0053C posée par M. André Ferrand

Le commerce extérieur

Réponse du Ministère du commerce extérieur

01/02/2013
Pertinence
Question n° 0040C posée par Mme Annie David

Les énergies renouvelables

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

18/01/2013
Pertinence