Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

351 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

351 questions

  1. Question n° 12344 posée par M. François Autain

    Extension aux coiffeurs des mesures prises en faveur des restaurateurs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15459 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Réforme de l'équarrissage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16832 posée par M. Philippe Richert

    TVA sur les véhicules achetés en Allemagne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19522 posée par M. Hubert Haenel

    Interdiction de doubler pour les poids lourds

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19650 posée par M. Michel Sergent

    Financement du recyclage des déchets d'emballage

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20795 posée par M. Hubert Haenel

    Interdiction de doubler pour les poids lourds

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22608 posée par M. Alain Vasselle

    Préoccupations des professionnels du funéraire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 22895 posée par M. Philippe Richert

    Clarification de la nature juridique des pensions de retraite

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23492 posée par M. Philippe Richert

    Difficultés rencontrées par la facture d'orgues française

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23708 posée par M. Francis Grignon

    Difficultés rencontrées par la facture d'orgues

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible