Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 0928S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

Projet de construction d'un tramway à Jérusalem

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

02/02/2006
Pertinence
Question n° 1243S posée par M. Jean-Pierre Sueur

Projet de train à grande vitesse Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

01/02/2007
Pertinence
Question n° 0601G posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Marché Eurostar remporté par Siemens au détriment d'Alstom

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

18/02/2011
Pertinence
Question n° 1293S posée par Mme Valérie Létard

Recherche et innovation dans le domaine du ferroviaire

La question a été retirée

14/04/2011
Pertinence
Question n° 21698 posée par M. Louis Nègre

Filière ferroviaire française

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

29/12/2011
Pertinence
Question n° 0657S posée par M. Jacques-Bernard Magner

Desserte ferroviaire Paris/Clermont-Ferrand

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

12/12/2013
Pertinence
Question n° 0946S posée par Mme Valérie Létard

Desserte de la gare de Valenciennes par le train à grande vitesse

Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

27/11/2014
Pertinence
Question n° 0947S posée par M. Alain Joyandet

Trains d'équilibre du territoire

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

27/11/2014
Pertinence
Question n° 14750 posée par M. Daniel Percheron

Avenir de l'industrie ferroviaire française

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

05/02/2015
Pertinence
Question n° 0457G posée par M. Jean-François Longeot

Plan de charge des entreprises industrielles dans le secteur ferroviaire

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

13/02/2015
Pertinence