Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 0047G posée par Mme Valérie Boyer

Situation en Arménie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

20/10/2022
Pertinence
Question n° 2199G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Situation en Arménie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

16/12/2021
Pertinence
Question n° 0783G posée par Mme Nathalie Goulet

Conflit armé entre l'Arménie et l'Azerbaïdjan

Réponse du Ministère chargé de la coopération

24/02/2012
Pertinence
Question n° 0291G posée par M. André Gattolin

Préparation du sommet de la francophonie en Arménie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

06/04/2018
Pertinence
Question n° 0823G posée par M. Michel Amiel

Arménie Azerbaïdjan : situation du Haut-Karabagh

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

06/04/2016
Pertinence
Question n° 0557G posée par M. Bruno Retailleau

Situation au Haut-Karabagh

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0006G posée par M. Étienne Blanc

Relations franco-arméniennes

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/10/2022
Pertinence
Question n° 0560G posée par M. Stéphane Demilly

Situation au Haut-Karabagh

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0558G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Situation au Haut-Karabagh

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0319G posée par M. Philippe Pemezec

Situation dans le Haut-Karabagh

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/03/2023
Pertinence