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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 1937G posée par Mme Florence Blatrix Contat
Situation de l'office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 2223G posée par M. Daniel Salmon
Réglementation relative au CBD
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 27659 posée par Mme Florence Blatrix Contat
Grippe aviaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01421 posée par Mme Florence Blatrix Contat
Grippe aviaire et avenir de cette filière en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 03188 posée par Mme Florence Blatrix Contat
Application sur tout le territoire national de la politique européenne de préservation des milieux naturels et des espèces
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 05093 posée par Mme Florence Blatrix Contat
Révision des normes de commercialisation européennes concernant les volailles de chair
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0348G posée par Mme Florence Blatrix Contat
Utilisation du S-métolachlore
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 07646 posée par Mme Florence Blatrix Contat
Soutien à l'installation et à la transmission des exploitations agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 11014 posée par Mme Florence Blatrix Contat
Inquiétudes sur la qualité de l'eau à la suite de la mise en pause du plan Écophyto
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence