Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

76 questions

  1. Question n° 23770 posée par M. Gilbert Barbier

    Recommandation de bonne pratique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23136 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Preuves de l'exposition à la dépakine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22022 posée par M. Cyril Pellevat

    Coût des actes de radiothérapie dans le secteur public hospitalier

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21893 posée par M. François Calvet

    Effets des médicaments antiépileptiques sur le foetus

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21769 posée par M. Roland Courteau

    Valproate de sodium

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20587 posée par M. Hervé Marseille

    Arrêté portant fixation des tarifs de remboursement des actes de radiothérapie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20451 posée par Mme Colette Giudicelli

    Distorsion tarifaire et financement de la radiothérapie dans le secteur public

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20361 posée par M. Olivier Cigolotti

    Remboursement de la radiothérapie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19785 posée par M. Gilbert Barbier

    Cotation des actes de radiothérapie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18657 posée par Mme Corinne Imbert

    Augmentation des coûts liés au remboursement d'actes de radiothérapie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible