Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

69 questions

Question n° 23770 posée par M. Gilbert Barbier

Recommandation de bonne pratique

La question est caduque

03/11/2016
Pertinence
Question n° 23136 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Preuves de l'exposition à la dépakine

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/09/2016
Pertinence
Question n° 21893 posée par M. François Calvet

Effets des médicaments antiépileptiques sur le foetus

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/05/2016
Pertinence
Question n° 21769 posée par M. Roland Courteau

Valproate de sodium

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/05/2016
Pertinence
Question n° 13293 posée par M. Roland Courteau

Contrôle de la consommation des benzodiazépines en France

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

09/10/2014
Pertinence
Question n° 12886 posée par M. Gilbert Barbier

Recommandation de bonne pratique

La question est caduque

07/08/2014
Pertinence
Question n° 12380 posée par M. Marcel Rainaud

Consommation des psychotropes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

03/07/2014
Pertinence
Question n° 11966 posée par Mme Françoise Férat

Plan d'actions consommation de benzodiazépines

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

12/06/2014
Pertinence
Question n° 11655 posée par M. Jean-François Husson

Surconsommation de psychotropes

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

15/05/2014
Pertinence
Question n° 10128 posée par M. Jean-René Lecerf

Usage des psychotropes en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/01/2014
Pertinence