Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 01132 posée par M. Jacques Legendre

    Difficultés de fonctionnement des mutuelles étudiantes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01435 posée par M. Roland Courteau

    Tenue du dossier médical des patients

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07886 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pilule contraceptive d'urgence

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00643 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pilule contraceptive d'urgence

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00207 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Réglementer la profession d'optométriste

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00037 posée par M. Antoine Lefèvre

    Archivage par les cabinets de radiologie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00581 posée par M. Jean-René Lecerf

    Diagnostic précoce des troubles de l'audition chez les nouveau-nés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00571 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Traitement du cancer par radiothérapie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01013 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Conditions d'attribution de la CMU aux Français de l'étranger revenant sur le territoire national

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01443 posée par M. André Vantomme

    Exécution des programmes de dépistage du cancer

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible