Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 12380 posée par M. Marcel Rainaud

    Consommation des psychotropes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10548 posée par M. Marcel Rainaud

    Conséquences financières du renversement de la charge des frais de transports inter-établissements en cas de transfert provisoire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09729 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation alarmante de la France en matière de consommation de psychotropes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03828 posée par M. Marcel Rainaud

    Remboursement des médicaments princeps non substituables par les CPAM

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02573 posée par M. Marcel Rainaud

    Dépistage du cancer du sein et archivage des données payant

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01144 posée par M. Marcel Rainaud

    Santé des étudiants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05902 posée par M. Marcel Rainaud

    Réforme de l'avantage social vieillesse

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05581 posée par M. Marcel Rainaud

    Sous-déclaration des accidents du travail et des maladies professionnelles

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible