Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 22344 posée par M. Philippe Mouiller

Préoccupations des retraités et des personnes âgées

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/06/2016
Pertinence
Question n° 06428 posée par M. Michel Boutant

Versement de l'allocation personnalisée d'autonomie en cas d'hospitalisation

La question est caduque

23/05/2013
Pertinence
Question n° 11081 posée par Mme Claire-Lise Campion

Convocation du Comité national de la coordination gérontologique

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

26/02/2004
Pertinence
Question n° 10916 posée par M. André Vantomme

Fonctionnement du Comité national de la coordination gérontologique

La question a été retirée

12/02/2004
Pertinence
Question n° 10809 posée par M. André Vantomme

Fonctionnement du Comité national de la coordination gérontologique

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

05/02/2004
Pertinence
Question n° 10331 posée par M. Jean-Marc Pastor

Maintien des comités régionaux des retraités et personnes âgées (CORERPA)

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

18/12/2003
Pertinence
Question n° 08573 posée par M. André Boyer

Comités régionaux des retraités et personnes âgées (CORERPA) et décentralisation

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

24/07/2003
Pertinence
Question n° 35493 posée par M. Emmanuel Hamel

Fonction consultative du Comité national des retraités et des personnes âgées (CNRPA) renforcée

La question est caduque

04/10/2001
Pertinence
Question n° 35494 posée par M. Emmanuel Hamel

Indépendance du Comité national des retraités et des personnes âgées (CNRPA) face à l'Etat

La question est caduque

04/10/2001
Pertinence
Question n° 35495 posée par M. Emmanuel Hamel

Composition du Comité national des retraités et des personnes âgées (CNRPA)

La question est caduque

04/10/2001
Pertinence