Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

90 questions

Question n° 05053 posée par M. Charles Descours

Application du décret de création du CNRPA et des CODERPA

Réponse du ministère : Personnes âgées

08/06/1989
Pertinence
Question n° 05065 posée par M. Guy Besse

Comités consultatifs des retraités et personnes âgées

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

08/06/1989
Pertinence
Question n° 05085 posée par M. Rémi Herment

Situation des CODERPA et évolution des retraites

Réponse du ministère : Personnes âgées

08/06/1989
Pertinence
Question n° 05654 posée par M. Raymond Poirier

Consultation de l'Union française des retraités

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/07/1989
Pertinence
Question n° 05657 posée par M. Edouard Le Jeune

Consultation de l'Union française des retraités

Réponse du ministère : Personnes âgées

13/07/1989
Pertinence
Question n° 05803 posée par M. Louis Mercier

Fonctionnement des comités départementaux des retraités et personnes âgées

Réponse du ministère : Personnes âgées

20/07/1989
Pertinence
Question n° 05893 posée par M. Jean Cluzel

Consultation des organes représentatifs des retraités

Réponse du ministère : Personnes âgées

27/07/1989
Pertinence
Question n° 07373 posée par M. Rémi Herment

Situation des CODERPA et évolution des retraites

Réponse du ministère : Personnes âgées

30/11/1989
Pertinence
Question n° 08003 posée par M. Edouard Le Jeune

Nominations au Conseil économique et social

Réponse du ministère : Famille

25/01/1990
Pertinence
Question n° 09091 posée par M. Louis Moinard

Représentativité des retraités

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/03/1990
Pertinence