Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

90 questions

  1. Question n° 35494 posée par M. Emmanuel Hamel

    Indépendance du Comité national des retraités et des personnes âgées (CNRPA) face à l'Etat

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 35493 posée par M. Emmanuel Hamel

    Fonction consultative du Comité national des retraités et des personnes âgées (CNRPA) renforcée

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 35495 posée par M. Emmanuel Hamel

    Composition du Comité national des retraités et des personnes âgées (CNRPA)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 05053 posée par M. Charles Descours

    Application du décret de création du CNRPA et des CODERPA

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 26541 posée par M. Guy Fischer

    Vie citoyenne des retraités

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 25582 posée par M. Michel Doublet

    Participation des retraités agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05927 posée par M. Roland Courteau

    Participation des organisations de retraités aux instances traitant des sujets les concernant

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01715 posée par Mme Sophie Joissains

    Reconnaissance de la Confédération française des retraités en tant qu'association agréée

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05803 posée par M. Louis Mercier

    Fonctionnement des comités départementaux des retraités et personnes âgées

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05657 posée par M. Edouard Le Jeune

    Consultation de l'Union française des retraités

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Moyenne