Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
276 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
276 questions
-
Question n° 00205 posée par M. Pierre Vallon
COTOREP: application des décisions
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 07155 posée par M. Francisque Collomb
COTOREP: recrutement
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 08700 posée par M. Georges Treille
Fonctionnement des COTOREP: amélioration
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 09080 posée par M. Jean Cauchon
COTOREP: fonds social
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 09841 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Handicapés: amélioration des contrats avec les COTOREP
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 10786 posée par M. Michel Rigou
Réduction de l'allocation pour adultes handicapés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 12028 posée par M. Pierre Bastie
Fonctionnement des COTOREP
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 12615 posée par M. René Chazelle
Handicapés: conditions d'attribution de l'allocation compensatrice
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 0418S posée par M. Stéphane Bonduel
Fonctionnement des COTOREP
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 0088A posée par M. Stéphane Bonduel
Fonctionnement des COTOREP
La question a été retirée
Pertinence