Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

112 questions

Question n° 28172 posée par M. Marcel Gargar

Centre de préparation au CAEI de la Guadeloupe: transfert à la Martinique

Réponse du ministère : Éducation

22/11/1978
Pertinence
Question n° 28372 posée par M. Georges Dagonia

Guadeloupe: suppression éventuelle de l'école normale

Réponse du ministère : Éducation

10/12/1978
Pertinence
Question n° 29817 posée par M. Louis Virapoulle

Gratuité du rammasage scolaire dans les départements d'outre-mer

Réponse du ministère : Éducation

11/04/1979
Pertinence
Question n° 32046 posée par M. Claude Fuzier

Antilles-Guyane: situation des bibliothèques et centres de documentation

Réponse du ministère : Éducation

24/11/1979
Pertinence
Question n° 32740 posée par M. Bernard Michel Hugo

Fonctionnaire en déplacement privé à l'étranger: frais de déménagement

Réponse du ministère : Éducation

07/02/1980
Pertinence
Question n° 34487 posée par M. Marcel Gargar

Guadeloupe: suppression de postes d'enseignants

Réponse du ministère : Éducation

06/06/1980
Pertinence
Question n° 00106 posée par M. Louis Virapoulle

Ecole normale de la Réunion: recrutement

Réponse du ministère : Éducation

15/10/1980
Pertinence
Question n° 00108 posée par M. Louis Virapoulle

La Réunion: création d'un enseignement en dessin d'art

Réponse du ministère : Éducation

15/10/1980
Pertinence
Question n° 00456 posée par M. Raymond Tarcy

Amélioration du système éducatif de Guyane

La question est caduque

25/10/1980
Pertinence
Question n° 02047 posée par M. Marcel Gargar

Dirigeants bénévoles du sport et athlètes guadeloupéens: autorisations d'absence

Réponse du ministère : Éducation

26/02/1981
Pertinence