Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

112 questions

Question n° 29817 posée par M. Louis Virapoulle

Gratuité du rammasage scolaire dans les départements d'outre-mer

Réponse du ministère : Éducation

11/04/1979
Pertinence
Question n° 14408 posée par M. Emmanuel Hamel

Départements d'outre-mer : sécurité des enseignants et des étudiants dans les laboratoires des établissements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

25/02/1999
Pertinence
Question n° 06131 posée par M. Henri Bangou

Sécurité des établissements scolaires des départements d'outre-mer

Réponse du ministère : Éducation

05/05/1994
Pertinence
Question n° 39430 posée par M. Dominique Larifla

Incidences de la réforme du troisième cycle des études médicales sur l'affectation d'internes dans les départements d'outre-mer

La question est caduque

11/04/2002
Pertinence
Question n° 07136 posée par Mme Hélène Luc

La Réunion: affectation des professeurs autochtones

Réponse du ministère : Éducation

20/07/1982
Pertinence
Question n° 03592 posée par M. Claude Fuzier

Centre universitaire Antilles-Guyane: création d'un enseignement de santé tropicale

Réponse du ministère : Éducation

22/12/1981
Pertinence
Question n° 03031 posée par M. Raymond Tarcy

Guyanais inscrits en faculté: conditions d'hébergement

Réponse du ministère : Éducation

25/11/1981
Pertinence
Question n° 02051 posée par M. Raymond Tarcy

Extension des pouvoirs budgétaires des inspecteurs d'Académie dans les DOM

Réponse du ministère : Éducation

07/10/1981
Pertinence
Question n° 00657 posée par M. Louis Virapoulle

LEP de la Réunion: enseignement en dessin d'art

Réponse du ministère : Éducation

09/07/1981
Pertinence
Question n° 02047 posée par M. Marcel Gargar

Dirigeants bénévoles du sport et athlètes guadeloupéens: autorisations d'absence

Réponse du ministère : Éducation

26/02/1981
Pertinence