Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 28388 posée par M. Marcel Gargar

Liaisons téléphoniques France- Guadeloupe: installation de l'automatique

Réponse du ministère : Postes

13/12/1978
Pertinence
Question n° 00081 posée par M. Louis Virapoulle

La Réunion: redevance et programmes de radio et télévision

La question est caduque

15/10/1980
Pertinence
Question n° 00085 posée par M. Louis Virapoulle

Coût des communications téléphoniques entre la Réunion et la France

Réponse du ministère : Postes

15/10/1980
Pertinence
Question n° 01166 posée par M. Roger Lise

Indemnité d'éloignement des fonctionnaires d'outre-mer

Réponse du ministère : Budget

11/12/1980
Pertinence
Question n° 01822 posée par M. Marcel Gargar

Retour à la Guadeloupe de la radio maritime

Réponse du ministère : Postes

18/09/1981
Pertinence
Question n° 05686 posée par M. Raymond Tarcy

Départements d'outre-mer: création de postes

Réponse du ministère : Postes

29/04/1982
Pertinence
Question n° 05694 posée par M. Roger Lise

Fonctionnaires domiciliés dans un département d'outre-mer: indemnité d'éloignement

Réponse du ministère : Postes

29/04/1982
Pertinence
Question n° 05968 posée par M. Louis Virapoulle

Amélioration de la sécurité dans les centres de tri postal

Réponse du ministère : Postes

03/08/1989
Pertinence
Question n° 24283 posée par M. Pierre Lagourgue

Tarifs téléphoniques applicables à la Réunion

Réponse du ministère : Postes

07/01/1993
Pertinence