Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 17889 posée par M. Dominique de Legge

Conséquences préjudiciables pour la médecine libérale du décret du 30 décembre 2010

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

31/03/2011
Pertinence
Question n° 03567 posée par M. Christian Gaudin

Modification de la tarification des maisons de retraite médicalisées

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

28/02/2008
Pertinence
Question n° 13850 posée par M. Georges Mouly

Publication du décret fixant le statut du médecin coordonnateur

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

23/09/2004
Pertinence
Question n° 13408 posée par M. Jean Louis Masson

Publication du décret créant des médecins coordonnateurs dans les EHPAD

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/08/2004
Pertinence
Question n° 12260 posée par Mme Claire-Lise Campion

Mise en oeuvre du programme Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

27/05/2004
Pertinence
Question n° 11994 posée par M. André Boyer

Application du programme Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

13/05/2004
Pertinence
Question n° 11906 posée par M. Roger Besse

Programme Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

06/05/2004
Pertinence
Question n° 11986 posée par M. Bernard Murat

Mise en oeuvre du programme Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

06/05/2004
Pertinence
Question n° 11871 posée par M. Charles Gautier

Mise en oeuvre du programme Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

29/04/2004
Pertinence
Question n° 11801 posée par M. Guy Fischer

Mise en oeuvre du programme Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

22/04/2004
Pertinence