Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 13408 posée par M. Jean Louis Masson

Publication du décret créant des médecins coordonnateurs dans les EHPAD

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/08/2004
Pertinence
Question n° 17889 posée par M. Dominique de Legge

Conséquences préjudiciables pour la médecine libérale du décret du 30 décembre 2010

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

31/03/2011
Pertinence
Question n° 11672 posée par Mme Valérie Létard

Accueil de jour des malades d'Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

15/04/2004
Pertinence
Question n° 11481 posée par M. André Trillard

Mise en oeuvre effective du programme Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

25/03/2004
Pertinence
Question n° 11524 posée par M. Georges Gruillot

Mise en oeuvre du programme Alzheimer (circulaire du 16 avril 2002)

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

25/03/2004
Pertinence
Question n° 11535 posée par M. Paul Girod

Mise en oeuvre du programme Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

25/03/2004
Pertinence
Question n° 12260 posée par Mme Claire-Lise Campion

Mise en oeuvre du programme Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

27/05/2004
Pertinence
Question n° 11871 posée par M. Charles Gautier

Mise en oeuvre du programme Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

29/04/2004
Pertinence
Question n° 11801 posée par M. Guy Fischer

Mise en oeuvre du programme Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

22/04/2004
Pertinence
Question n° 11711 posée par M. Jean-Marc Pastor

Maladie d'Alzheimer : circulaire du 16 avril 2002 (application et perspectives)

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

15/04/2004
Pertinence