Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

Question n° 26630 posée par M. Serge Mathieu

Rhône: développement du sport scolaire

Réponse du ministère : Jeunesse

09/06/1978
Pertinence
Question n° 26688 posée par M. Michel Labeguerie

Développement des activités sportives: détection de jeunes espoirs

Réponse du ministère : Jeunesse

15/06/1978
Pertinence
Question n° 26968 posée par M. Maurice Janetti

Conseillers d'éducation populaire: situation

Réponse du ministère : Jeunesse

20/07/1978
Pertinence
Question n° 26996 posée par M. Paul Jargot

Sport scolaire et universitaire

Réponse du ministère : Jeunesse

20/07/1978
Pertinence
Question n° 02318 posée par M. Guy Schmaus

Plan de relance du sport à l'école

Réponse du ministère : Jeunesse

28/09/1978
Pertinence
Question n° 27450 posée par M. Camille Vallin

Plan de relance de l'éducation physique et sportive

Réponse du ministère : Jeunesse

28/09/1978
Pertinence
Question n° 27510 posée par M. Serge Mathieu

Plan de relance de l'éducation physique et sportive

Réponse du ministère : Jeunesse

03/10/1978
Pertinence
Question n° 27534 posée par M. Camille Vallin

Universités: éducation physique et sportive

Réponse du ministère : Jeunesse

03/10/1978
Pertinence
Question n° 27550 posée par M. Bernard Michel Hugo

Aménagement du tiers-temps: suppression de l'initiation à la voile

Réponse du ministère : Éducation physique et sportive

04/10/1978
Pertinence
Question n° 27628 posée par M. Paul Jargot

Education sportive: manque d'enseignants

Réponse du ministère : Jeunesse

11/10/1978
Pertinence