Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 0467S posée par Mme Hélène Luc

    Situation des étudiants en sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS)

    Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 36453 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Insuffisance du nombre de stades et d'installations sportives, particulièrement en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 35439 posée par M. Serge Mathieu

    Mission sur la professionnalisation des études STAPS en direction des métiers du sport

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22486 posée par M. Robert Calméjane

    Dysfonctionnement affectant la Fédération nationale de karaté

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15271 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Respect de la charte olympique

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0066G posée par M. Jean Francou

    Aide de l'Etat aux activités sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01170 posée par Mme Brigitte Gros

    Création de postes d'enseignants d'EPS

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 01532 posée par M. Roger Poudonson

    Comité national et olympique français: fonctionnement

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01488 posée par M. Guy Schmaus

    Fédération nationale du sport universitaire: situation

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01267 posée par M. Roger Boileau

    Comité national olympique et sportif français: statuts

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne