Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

159 questions

  1. Question n° 0467S posée par Mme Hélène Luc

    Situation des étudiants en sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS)

    Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11529 posée par M. Ivan Renar

    Réduction des postes ouverts au CAPES d'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11369 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Conditions d'emploi des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08549 posée par M. Guy Fischer

    Scolarisation des enfants dits primo-arrivants

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06733 posée par M. Serge Mathieu

    Conditions d'application du décret n° 2002-91 sur la durée du temps complet des enseignants en collège

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06415 posée par M. Louis Souvet

    Calcul des retraites des fonctionnaires de l'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04912 posée par M. Serge Mathieu

    Bilan de l'enseignement de l'éducation physique et sportive

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03284 posée par M. Emmanuel Hamel

    Education physique et sportive des enfants scolarisés handicapés

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03113 posée par M. Emmanuel Hamel

    Enseignement scolaire : accueil des jeunes étrangers nouvellement arrivés en France et peu scolarisés dans leur pays d'origine

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01510 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Filière des sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS)

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible