Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

159 questions

Question n° 01170 posée par Mme Brigitte Gros

Création de postes d'enseignants d'EPS

Réponse du ministère : Éducation

29/07/1981
Pertinence
Question n° 34657 posée par M. Guy Schmaus

Professeurs d'EPS: formation et création de postes

Réponse du ministère : Jeunesse

24/06/1980
Pertinence
Question n° 34766 posée par M. Jean Nayrou

Professeurs adjoints d'EPS: situation

Réponse du ministère : Jeunesse

29/06/1980
Pertinence
Question n° 34687 posée par M. Guy Schmaus

Antony: création de poste de professeurs d'EPS

Réponse du ministère : Jeunesse

26/06/1980
Pertinence
Question n° 33668 posée par M. Eugène Bonnet

Chargés d'enseignement d'EPS: intégration de l'indemnité compensatrice dans le traitement

Réponse du ministère : Jeunesse

09/04/1980
Pertinence
Question n° 33025 posée par M. Victor Robini

Professeurs adjoints d'EPS: situation

Réponse du ministère : Jeunesse

26/02/1980
Pertinence
Question n° 32731 posée par M. Philippe Machefer

Collège "Les Molières" aux Essarts le Roi: enseignement de l'EPS

Réponse du ministère : Jeunesse

07/02/1980
Pertinence
Question n° 32950 posée par M. Pierre Tajan

Professeurs adjoints d'EPS: situation

Réponse du ministère : Jeunesse

21/02/1980
Pertinence
Question n° 32945 posée par M. Robert Pontillon

Professeurs adjoints d'EPS: situation

Réponse du ministère : Jeunesse

21/02/1980
Pertinence
Question n° 35438 posée par M. Serge Mathieu

Création d'une section d'EPS dans une école normale supérieure

La question est caduque

04/10/2001
Pertinence