Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

87 questions

  1. Question n° 16243 posée par M. Jacques Larché

    Fonctionnement du service de santé scolaire de Seine-et-Marne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16147 posée par M. Josselin de Rohan

    Enseignants mis à disposition

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15689 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Médecine scolaire dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21007 posée par M. Jacques Oudin

    Mise à disposition de fonctionnaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21022 posée par M. Jacques Oudin

    Mise à disposition de fonctionnaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05290 posée par M. Marcel Rainaud

    Précarité du statut des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05294 posée par M. Bernard Piras

    Prise en compte de la spécificité des auxiliaires de vie scolaire collective

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05037 posée par M. Yves Krattinger

    Précarité du statut des auxiliaires de vie scolaire (AVS)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15675 posée par M. Philippe Madrelle

    Fonctionnement des services de médecine scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15594 posée par M. Ernest Cartigny

    Réduction des crédits en faveur de la médecine scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible