Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

92 questions

Question n° 05081 posée par M. Michel Canévet

Éducation à la sexualité dans les écoles, les collèges et les lycées

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

02/02/2023
Pertinence
Question n° 05892 posée par Mme Marie Mercier

Éducation à la sexualité à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

23/03/2023
Pertinence
Question n° 22607 posée par M. Jean-Noël Guérini

Éducation à la sexualité

La question est caduque

07/07/2016
Pertinence
Question n° 12172 posée par M. Cyril Pellevat

Jeux de découverte et violences sexuelles entre enfants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

12/09/2019
Pertinence
Question n° 25518 posée par M. Jean-Noël Guérini

Éducation à la sexualité

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 05115 posée par M. Dany Wattebled

Participation de l'éducation nationale à la lutte contre le sexisme des jeunes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/02/2023
Pertinence
Question n° 08882 posée par M. Édouard Courtial

Dérives lors des séances d'éducation à la sexualité

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

02/11/2023
Pertinence
Question n° 22748 posée par M. Vincent Capo-Canellas

Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

01/03/2012
Pertinence
Question n° 01570 posée par Mme Marie Mercier

Violences sexuelles entre mineurs en milieu scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/07/2022
Pertinence
Question n° 06052 posée par M. Roland Courteau

Séances d'information en direction des élèves sur l'égalité entre les hommes et les femmes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

05/07/2018
Pertinence