Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 02768 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Développement de l'information sur le sida dans l'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02771 posée par Mme Paulette Fost

    Développement de la politique de prévention du sida dans les lycées

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16101 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réunions d'informations dans les écoles et les universités sur le Sida

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 31280 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la mise en place dans les établissements scolaires d'un comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 35991 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place de l'opération Info-bus : " Education à la sexualité et à la vie "

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 37907 posée par M. Serge Mathieu

    Education sexuelle en milieu scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18810 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Introduction de l'éducation à la non-violence et à la paix à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19350 posée par M. Roger Madec

    Évaluation de l'éducation à la sexualité à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne