Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 02768 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Développement de l'information sur le sida dans l'enseignement

Réponse du ministère : Éducation

16/09/1993
Pertinence
Question n° 02771 posée par Mme Paulette Fost

Développement de la politique de prévention du sida dans les lycées

Réponse du ministère : Éducation

23/09/1993
Pertinence
Question n° 16101 posée par M. Emmanuel Hamel

Réunions d'informations dans les écoles et les universités sur le Sida

Réponse du ministère : Éducation

20/06/1996
Pertinence
Question n° 17380 posée par M. Emmanuel Hamel

Prévention à l'école contre la drogue et le sida

Réponse du ministère : Éducation

05/09/1996
Pertinence
Question n° 17470 posée par M. Emmanuel Hamel

Médecine scolaire

Réponse du ministère : Éducation

12/09/1996
Pertinence
Question n° 21045 posée par M. Hubert Falco

Contenu, déroulement et financement de la mission " Au corps et aux sexualités de la maternelle à l'université "

Réponse du ministère : Éducation

13/03/1997
Pertinence
Question n° 22519 posée par M. Emmanuel Hamel

Prévention des conduites à risques dans les établissements scolaires

La question est caduque

29/05/1997
Pertinence
Question n° 02662 posée par M. Emmanuel Hamel

Prévention des conduites à risques dans les établissements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

11/09/1997
Pertinence
Question n° 11730 posée par M. Emmanuel Hamel

Cours d'éducation à la santé publique suivis par les collégiens des classes de quatrième

Réponse du ministère : Éducation

29/10/1998
Pertinence
Question n° 12149 posée par M. Emmanuel Hamel

Formation des personnels des établissements scolaires appelés à prendre en charge les activités complémentaires d'éducation à la santé

Réponse du ministère : Éducation

12/11/1998
Pertinence