Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

Question n° 10934 posée par Mme Annie David

Évaluation du dispositif d'éducation à la sexualité

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/11/2009
Pertinence
Question n° 12028 posée par M. Serge Lagauche

Education à la sexualité

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/05/2004
Pertinence
Question n° 19350 posée par M. Roger Madec

Évaluation de l'éducation à la sexualité à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/07/2011
Pertinence
Question n° 22450 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Éducation à la sexualité des jeunes et notion trompeuse de « majorité sexuelle »

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 31277 posée par M. Emmanuel Hamel

Education à la sexualité : diffusion d'un document conçu dans le but d'aider les personnels dans leur enseignement

Réponse du ministère : Éducation

15/02/2001
Pertinence
Question n° 20200 posée par Mme Christiane Demontès

Application de la loi du 4 juillet 2001 sur l'IVG et la contraception

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

29/09/2011
Pertinence
Question n° 21045 posée par M. Hubert Falco

Contenu, déroulement et financement de la mission " Au corps et aux sexualités de la maternelle à l'université "

Réponse du ministère : Éducation

13/03/1997
Pertinence
Question n° 38574 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Bilan des actions en matière d'éducation à la sexualité dans les collèges

La question est caduque

14/02/2002
Pertinence
Question n° 23627 posée par M. Emmanuel Hamel

Education à la sexualité dans les collèges et lycées

Réponse du ministère : Éducation

16/03/2000
Pertinence
Question n° 35992 posée par M. Emmanuel Hamel

Réflexion sur l'éducation à la sexualité au lycée

La question est caduque

25/10/2001
Pertinence