Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

93 questions

Question n° 00100 posée par Mme Cécile Goldet

Education sexuelle et contraception chez les jeunes

La question est caduque

15/10/1980
Pertinence
Question n° 33905 posée par M. Gérard Collomb

Revalorisation des infirmières de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

21/06/2001
Pertinence
Question n° 10934 posée par Mme Annie David

Évaluation du dispositif d'éducation à la sexualité

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/11/2009
Pertinence
Question n° 19319 posée par M. Gérard Bailly

Théorie du "gender" dans les manuels scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/07/2011
Pertinence
Question n° 19350 posée par M. Roger Madec

Évaluation de l'éducation à la sexualité à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/07/2011
Pertinence
Question n° 19355 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Enseignement de « l'identité de genre » en première

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

07/07/2011
Pertinence
Question n° 19388 posée par M. Jean-François Mayet

Enseignement de la théorie du genre

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/07/2011
Pertinence
Question n° 19416 posée par M. André Lardeux

Théorie du "gender" dans les manuels scolaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/07/2011
Pertinence
Question n° 19548 posée par Mme Jacqueline Panis

Introduction de la théorie du genre dans les manuels scolaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/07/2011
Pertinence
Question n° 19615 posée par M. Michel Bécot

Enseignement de la théorie du genre

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

28/07/2011
Pertinence