Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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227 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

227 questions

Question n° 00100 posée par Mme Cécile Goldet

Education sexuelle et contraception chez les jeunes

La question est caduque

15/10/1980
Pertinence
Question n° 14262 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Formation permanente: formation d'éducation sexuelle

Réponse du ministère : Droits de la femme

01/12/1983
Pertinence
Question n° 09042 posée par M. Max Lejeune

Contenu d'une émission télévisée

Réponse du ministère : Culture

22/03/1990
Pertinence
Question n° 09228 posée par M. Jean Chérioux

Contenu d'une émission télévisée

Réponse du ministère : Culture

05/04/1990
Pertinence
Question n° 09756 posée par M. Edouard Le Jeune

Contenu d'une émission télévisée

Réponse du ministère : Communication

10/05/1990
Pertinence
Question n° 13477 posée par M. Marcel Vidal

Manque d'information des jeunes sur la contraception

Réponse du ministère : Santé

24/01/1991
Pertinence
Question n° 15748 posée par M. Jean Chérioux

Contenu d'une émission pédagogique d'éducation sexuelle

Réponse du ministère : Culture

20/06/1991
Pertinence
Question n° 02768 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Développement de l'information sur le sida dans l'enseignement

Réponse du ministère : Éducation

16/09/1993
Pertinence
Question n° 02771 posée par Mme Paulette Fost

Développement de la politique de prévention du sida dans les lycées

Réponse du ministère : Éducation

23/09/1993
Pertinence
Question n° 10100 posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

Dépénalisation de l'interruption volontaire de grossesse

Réponse du ministère : Santé publique

23/02/1995
Pertinence