Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
22 questions
-
Question n° 05320 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Inclusion scolaire dans les établissements appartenant au réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 25206 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Dispositif français langue maternelle
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 25395 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Instances en charge de la médecine et des conditions de travail dans les établissements scolaires d'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 26961 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Mandats particuliers exercés par certains conseillers à l'assemblée des Français de l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 27128 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Contraintes pesant sur les Français résidant à Hong-Kong
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 27723 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Accompagnants d'élèves en situation de handicap dans le réseau d'enseignement français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28021 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Conséquences du décret n° 2022-705 du 26 avril 2022 fixant le taux de la cotisation prévue à l'article L. 87 du code des pensions civiles et militaires de retraite
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00122 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Accompagnants d'élèves en situation de handicap dans le réseau d'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 03457 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Bourses scolaires attribuées aux enfants français suivant les programmes français via le centre national d'enseignement à distance
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 04347 posée par M. Jean-Pierre Bansard
LabelFrancÉducation
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence