Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 09764 posée par M. Jean-Yves Leconte

Déconventionnement du lycée français de Mexico

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/12/2013
Pertinence
Question n° 11457 posée par M. Jean-Yves Leconte

Assiette de la contribution sur les frais de scolarité

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

01/05/2014
Pertinence
Question n° 11953 posée par M. Jean-Yves Leconte

Composition des instances des établissements scolaires relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger suite aux élections consulaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

12/06/2014
Pertinence
Question n° 12017 posée par M. Jean-Yves Leconte

Situation du lycée français de Mexico

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

12/06/2014
Pertinence
Question n° 13241 posée par M. Jean-Yves Leconte

Conditions requises pour l'attribution du label « LabelFrancÉducation »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/10/2014
Pertinence
Question n° 18963 posée par M. Jean-Yves Leconte

Associations de parents d'élèves gestionnaires d'établissements conventionnés avec l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

26/11/2015
Pertinence
Question n° 19077 posée par M. Jean-Yves Leconte

Établissement scolaire de Vienne et financement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

03/12/2015
Pertinence
Question n° 19986 posée par M. Jean-Yves Leconte

Devenir des établissements scolaires pilotés par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger en Tunisie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

11/02/2016
Pertinence
Question n° 19987 posée par M. Jean-Yves Leconte

Existence d'un plafond d'emplois pour les personnels recrutés locaux à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question a été retirée

11/02/2016
Pertinence
Question n° 20685 posée par M. Jean-Yves Leconte

Exigences nouvelles pour la titularisation de recrutés locaux ayant passé un concours de l'éducation nationale

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

17/03/2016
Pertinence