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Questions avec et sans réponses

19 questions

1. Question n° 2172S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Pouvoir disciplinaire des ambassadeurs sur les personnels d'établissement homologué d'enseignement français à l'étranger

   La question est caduque

   26/05/2022

   Pertinence

2. Question n° 2048S posée par M. Ronan Le Gleut

   Lycéens français à l'étranger pénalisés par parcoursup

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   13/01/2022

   Pertinence

3. Question n° 1697S posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Retour en France des enseignants du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   La question a été transformée.

   27/05/2021

   Pertinence

4. Question n° 1516S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Classement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger parmi les organismes divers d'administration centrale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   18/02/2021

   Pertinence

5. Question n° 1133S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Coût de la prise en charge des enfants handicapés à l'école

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   13/02/2020

   Pertinence

6. Question n° 0660S posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Augmentation drastique des droits d'inscription à l'université pour les étudiants étrangers extra-européens

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   28/02/2019

   Pertinence

7. Question n° 0538S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Conséquences du changement de statut de l'école française André Malraux de Saint-Pétersbourg

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   29/11/2018

   Pertinence

8. Question n° 0310S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Réforme de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   05/04/2018

   Pertinence

9. Question n° 0003S posée par Mme Claudine Lepage

   Situation du personnel du lycée Louis-Massignon à Abu Dhabi

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   06/07/2017

   Pertinence

10. Question n° 1521S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Sécurité des élèves scolarisés dans les établissements français à l'étranger

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    08/09/2016

    Pertinence