Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

136 questions

Question n° 13713 posée par M. Gérard Collomb

Formation des étudiants en kinésithérapie.

La question est caduque

03/06/2010
Pertinence
Question n° 15893 posée par Mme Élisabeth Lamure

Reconnaissance de la masso-kinésithérapie au niveau Master 2

La question est caduque

11/11/2010
Pertinence
Question n° 18976 posée par M. André Trillard

Réforme des études de masso-kinésithérapie

La question est caduque

16/06/2011
Pertinence
Question n° 1614S posée par Mme Maryvonne Blondin

Conditions d'agrément des établissements de formation en ostéopathie

Réponse du Ministère chargé de la famille

24/05/2012
Pertinence
Question n° 23621 posée par Mme Cécile Cukierman

Formation des ostéopathes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/05/2012
Pertinence
Question n° 00046 posée par Mme Aline Archimbaud

Difficultés de recrutement d'infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00174 posée par M. François Marc

Pauvreté des jeunes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00182 posée par M. Daniel Laurent

Situation des infirmiers diplômés d'État

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00625 posée par M. Hervé Maurey

Sensibilisation des étudiants en médecine à la fin de vie

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00720 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre la pauvreté chez les jeunes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/07/2012
Pertinence