Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

103 questions

Question n° 25234 posée par M. Philippe Marini

Statut des élèves sages-femmes

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

09/11/2006
Pertinence
Question n° 26418 posée par M. François Autain

Lecture critique d'article aux épreuves classantes nationales de médecine

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence
Question n° 00465 posée par M. Georges Mouly

Formation professionnelle des professeurs d'éducation physique

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 01074 posée par Mme Patricia Schillinger

Lecture critique d'article (LCA)

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/07/2007
Pertinence
Question n° 01854 posée par M. José Balarello

Exploitation médicale des cordons ombilicaux

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/09/2007
Pertinence
Question n° 01992 posée par Mme Dominique Voynet

Bizutage

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/10/2007
Pertinence
Question n° 02139 posée par Mme Jacqueline Alquier

Manque de moyens de la discipline universitaire médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/10/2007
Pertinence
Question n° 02321 posée par Mme Catherine Troendlé

Débouchés effectifs vers les services à la personne pour la section sanitaire et sociale du baccalauréat professionnel

La question est caduque

01/11/2007
Pertinence
Question n° 02537 posée par M. Bernard Piras

Reconnaissance de la formation des étudiants infirmiers

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/11/2007
Pertinence
Question n° 02797 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Retraite des enseignants-chercheurs et des chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/12/2007
Pertinence