Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

103 questions

Question n° 17933 posée par Mme Christiane Demontès

Situation des étudiants porteurs d'un handicap moteur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

31/03/2011
Pertinence
Question n° 21274 posée par M. Robert Navarro

Évaluation des diplômes masters vague B

La question est caduque

08/12/2011
Pertinence
Question n° 21499 posée par M. Serge Andreoni

Évaluation des diplômes masters vague B

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21839 posée par M. Bruno Gilles

Maintien du master 2 professionnel AGIS

La question est caduque

12/01/2012
Pertinence
Question n° 19778 posée par M. Michel Doublet

Missions d'enseignement et de recherche pour la formation en médecine générale et moyens humains

La question est caduque

04/08/2011
Pertinence
Question n° 02537 posée par M. Bernard Piras

Reconnaissance de la formation des étudiants infirmiers

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/11/2007
Pertinence
Question n° 21395 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir du master AGIS

La question est caduque

15/12/2011
Pertinence
Question n° 18220 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Accès aux formations supérieures des bacheliers en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/04/2011
Pertinence
Question n° 09500 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Enseignement de la médecine générale à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/07/2009
Pertinence
Question n° 09592 posée par M. Bernard Frimat

Enseignement de la médecine générale dans les universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/07/2009
Pertinence