Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

86 questions

Question n° 0652S posée par M. Louis Souvet

Situation des chirurgiens dans le secteur public hospitalier

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

02/02/2005
Pertinence
Question n° 0712S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Formation des orthophonistes

La question a été retirée

16/03/2005
Pertinence
Question n° 0885S posée par Mme Michèle André

Représentation de la gynécologie médicale au sein du Conseil national des universités

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/12/2005
Pertinence
Question n° 1028S posée par M. Dominique Leclerc

Enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

27/04/2006
Pertinence
Question n° 1160S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Médecine scolaire en Haute-Vienne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/11/2006
Pertinence
Question n° 1182S posée par Mme Adeline Gousseau

Prise en charge de l'endométriose

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/11/2006
Pertinence
Question n° 1197S posée par M. Gérard Delfau

Formation universitaire au métier de sage-femme

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

21/12/2006
Pertinence
Question n° 0040S posée par Mme Anne-Marie Payet

Postes offerts par l'université de la Réunion à l'issue de la première année d'études de médecine

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

20/09/2007
Pertinence
Question n° 0131S posée par M. Philippe Leroy

Prise en charge des frais de transport des personnes handicapées

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/12/2007
Pertinence
Question n° 0132S posée par M. Georges Mouly

Situation des entreprises adaptées

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/12/2007
Pertinence