Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 17012 posée par M. Daniel Raoul

Financement de l'accompagnement des étudiants déficients auditifs

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

07/04/2005
Pertinence
Question n° 22874 posée par M. André Trillard

Moyens financiers pour les pôles étudiants sourds

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

20/04/2006
Pertinence
Question n° 22889 posée par M. François Autain

Situation des structures d'accompagnement des étudiants sourds et malentendants

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

27/04/2006
Pertinence
Question n° 23081 posée par Mme Brigitte Bout

Avenir des "pôles étudiants sourds"

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

11/05/2006
Pertinence
Question n° 23243 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Financement de l'accompagnement des étudiants sourds

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

25/05/2006
Pertinence
Question n° 23407 posée par Mme Jacqueline Alquier

Financement des pôles étudiants accompagnant les personnes mal entendantes

La question est caduque

01/06/2006
Pertinence
Question n° 12803 posée par M. Philippe Richert

Difficultés rencontrées par les personnes malentendantes pour s'équiper d'un appareil auditif

Réponse du Ministère de la santé et des sports

01/04/2010
Pertinence
Question n° 18057 posée par M. Jean-Luc Fichet

Niveau de remboursement des prothèses auditives

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

07/04/2011
Pertinence
Question n° 18675 posée par M. Roland Courteau

Baisse du remboursement des appareils de correction auditive

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

26/05/2011
Pertinence
Question n° 21725 posée par M. Jean-Luc Fichet

Niveau de remboursement des prothèses auditives

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

29/12/2011
Pertinence