Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1438 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

1438 questions

Question n° 10107 posée par M. Michel Doublet

Situation de la gynécologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/12/2003
Pertinence
Question n° 14972 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Formation des orthophonistes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/12/2004
Pertinence
Question n° 14988 posée par M. Michel Teston

Formation des orthophonistes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/12/2004
Pertinence
Question n° 14993 posée par M. André Vantomme

Réforme de la formation des orthophonistes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/12/2004
Pertinence
Question n° 14996 posée par M. Bernard Dussaut

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/12/2004
Pertinence
Question n° 14998 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Réforme de la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/12/2004
Pertinence
Question n° 15012 posée par M. François Marc

Conséquences de la modification du cursus universitaire français d'orthophonie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/12/2004
Pertinence
Question n° 15506 posée par M. Xavier Pintat

Réforme des études d'orthophonie

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

13/01/2005
Pertinence
Question n° 0652S posée par M. Louis Souvet

Situation des chirurgiens dans le secteur public hospitalier

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

02/02/2005
Pertinence
Question n° 16275 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Dispositif relatif à la qualification ou à la requalification des médecins

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

03/03/2005
Pertinence