Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

85 questions

Question n° 15169 posée par M. Jean Louis Masson

Écoles en réseaux : subventions aux communes participantes

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

16/12/2004
Pertinence
Question n° 17714 posée par M. Thierry Repentin

Critères retenus pour la définition d'un refuge

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

19/05/2005
Pertinence
Question n° 18262 posée par M. Thierry Repentin

Modification de la réglementation sur les refuges de montagne

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

23/06/2005
Pertinence
Question n° 0589G posée par M. Joël Bourdin

Zones d'éducation prioritaires (ZEP)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/12/2005
Pertinence
Question n° 21690 posée par M. François Vendasi

Fermetures de classes en Haute-Corse

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/02/2006
Pertinence
Question n° 1059S posée par Mme Éliane Assassi

Projet de tangentielle nord Sartrouville - Noisy-le-Sec

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

25/05/2006
Pertinence
Question n° 26216 posée par M. Michel Moreigne

Avenir de l'École nationale supérieure d'art d'Aubusson

La question est caduque

08/02/2007
Pertinence
Question n° 00141 posée par M. Michel Moreigne

Avenir de l'École nationale supérieure d'art d'Aubusson

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/06/2007
Pertinence
Question n° 03222 posée par Mme Patricia Schillinger

Généralisation du bac professionnel en trois ans

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/01/2008
Pertinence
Question n° 04866 posée par M. Daniel Percheron

Projet universitaire de la ville de Lille

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/06/2008
Pertinence