Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

Question n° 0056G posée par M. Paul Seramy

Difficultés de la rentrée universitaire

Réponse du ministère : Éducation

08/10/1982
Pertinence
Question n° 0017G posée par M. Jacques Habert

Directive européenne sur la formation universitaire

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

01/07/1988
Pertinence
Question n° 0075G posée par M. Paul Loridant

Nominations de professeurs d'université

Réponse du ministère : Éducation

16/12/1988
Pertinence
Question n° 0234G posée par M. Jean-Claude Gaudin

Politique scolaire

Réponse du ministère : Éducation

22/06/1990
Pertinence
Question n° 0259G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Rentrée universitaire

Réponse du ministère : Éducation

19/10/1990
Pertinence
Question n° 0002G posée par Mme Françoise Seligmann

Pôle universitaire Léonard de Vinci

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

30/06/1995
Pertinence
Question n° 0014G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Création de postes dans l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

24/11/1995
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Jean-Louis Lorrain

Etats généraux de l'université

Réponse du ministère : Recherche

26/04/1996
Pertinence
Question n° 0017G posée par M. Jacques Machet

Illettrisme et exclusion

Réponse du ministère : Éducation

20/12/1996
Pertinence
Question n° 0022G posée par M. Philippe Adnot

Mise aux normes des équipements de travail dans les collèges

Réponse du ministère : Éducation

20/12/1996
Pertinence