Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

117 questions

Question n° 27280 posée par M. Gilbert Belin

Ecole nationale féminine d'agronomie de Marmilhat-Lempdes: maintien

Réponse du ministère : Agriculture

07/09/1978
Pertinence
Question n° 31359 posée par M. Paul Jargot

Enseignement supérieur agricole: situation

Réponse du ministère : Agriculture

28/09/1979
Pertinence
Question n° 01686 posée par M. Pierre Lacour

Ecole vétérinaire de Nantes: maintien

Réponse du ministère : Agriculture

29/01/1981
Pertinence
Question n° 02075 posée par M. René Régnault

Situation des écoles vétérinaires

Réponse du ministère : Agriculture

26/02/1981
Pertinence
Question n° 02382 posée par M. Léon Eeckhoutte

Fonctionnement de l'école vétérinaire de Toulouse

Réponse du ministère : Agriculture

23/10/1981
Pertinence
Question n° 13211 posée par M. Jacques Valade

Région bordelaise: création d'un BTS en viticulture-oenologie

Réponse du ministère : Agriculture

08/09/1983
Pertinence
Question n° 20409 posée par M. Michel Souplet

Réforme de l'enseignement vétérinaire

Réponse du ministère : Agriculture

15/11/1984
Pertinence
Question n° 01055 posée par M. Rémi Herment

Débouchés offerts aux élèves diplômés de l'école de sylviculture

Réponse du ministère : Agriculture

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01740 posée par M. Christian Bonnet

Enseignement agricole privé

Réponse du ministère : Agriculture

26/06/1986
Pertinence
Question n° 02174 posée par M. André Meric

Développement de l'institut national de la recherche agricole (INRA)

Réponse du ministère : Agriculture

17/07/1986
Pertinence