Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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243 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

243 questions

Question n° 0056G posée par M. Paul Seramy

Difficultés de la rentrée universitaire

Réponse du ministère : Éducation

08/10/1982
Pertinence
Question n° 0044G posée par M. Franz Duboscq

Thèse sur l'inexistence des chambres à gaz

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

30/05/1986
Pertinence
Question n° 0017G posée par M. Jacques Habert

Directive européenne sur la formation universitaire

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

01/07/1988
Pertinence
Question n° 0075G posée par M. Paul Loridant

Nominations de professeurs d'université

Réponse du ministère : Éducation

16/12/1988
Pertinence
Question n° 0174G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Problèmes de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Enseignement technique

17/11/1989
Pertinence
Question n° 0234G posée par M. Jean-Claude Gaudin

Politique scolaire

Réponse du ministère : Éducation

22/06/1990
Pertinence
Question n° 0259G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Rentrée universitaire

Réponse du ministère : Éducation

19/10/1990
Pertinence
Question n° 0057G posée par Mme Josette Durrieu

Avenir de l'Observatoire d'astronomie du Pic du Midi

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

18/06/1993
Pertinence
Question n° 0070G posée par M. André Maman

Inscriptions dans les universités

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

08/10/1993
Pertinence
Question n° 0096G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Problèmes de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

19/11/1993
Pertinence